ANP3D

Représentée par PUCHE Nicolas
SIRET:  808 741 003 R.C.S Saint-Quentin
N° TVA Intracommunautaire: FR 45 808741003
NAF: 8129A
 
 
Site réalisé par PUCHE Nicolas Hébergé par OVH,  2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
 
 
Reproductions des textes et images interdites sans l’autorisation de l’auteur.
 
 
Rappel : code de la propriété intellectuelle (extraits) : Art. L.335-2. Toute édition d’écrits, de composition musicale, de dessin de peinture ou de toute autre production imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon ; et toute contrefaçon est un délit. La contrefaçon en France d’ouvrages publiés en France ou à l’étranger est punie de deux ans d’emprisonnement et de 150.000 Euros d’amende. Seront punis des mêmes peines le débit, l’exportation et l’importation des ouvrages contrefaits.
 
 
Art. L.335-3. Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d’une oeuvre de l’esprit en violation des droits de l’auteur, tels qu’ils sont définis et réglementés par la loi. Est également un délit de contrefaçon la violation de l’un des droits de l’auteur de logiciel.
 
 
Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, toutes les données informatiques vous concernant sont traitées de manière strictement confidentielle. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition à vos données. Pour cela, il vous suffit de nous en faire la demande en ligne ou pas courrier en nous indiquant votre nom, prénom, adresse.